Le Bas-Canada est une république libre pilotée par Robert Nelson.
Bas-Canada ! Terre de nos aïeux
Ton front est plein de jurons glorieux.
Tant qu’à brasser sort, la bibine du char
Pour esquiver la loi.
Ton histoire, sérieux, est pas pire
Mais pas brillante des fois.
Et ta froideur du mois d’janvier,
Augmentera nos loyers et nos taxes
Augmentera nos loyers tabarnak.
Président de la république : Robert Nelson
Vice-Président et Minisse de la culture : James Dewitt Yancey
Chef d’ambassade bas-canadienne à Ottatawa : Jacques Laiton
Chef d’ambassade haut-canadienne à Quoibec-Mourial : John Charrette
Population : queq’ millions de babouin(e)s
Langues officielles : français, anglais, code binaire, inuktitut, franglais, cri, latin, html, wendat, italien, joual, speak white, montagnais, grec, créole, mohawk, piou piou, tourette bas-canadienne, etc.
Monnaie courante : la cenne nouère bas-canadienne
Crime et châtiment bas-canadien ↓
Carte du réseau Hydro-Bas-Canada ↓
VU que le pacte solennel fait entre le Peuple du Haut et du Bas-Canada enregistre ̕ dans le livre des
Statuts du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande, le 31me Chapitre des Actes passe̕s
dans la 31me anne̕e du règne du Roi George III, a ete continuellement viole̕ par le Gouvernement
Britannique ;
Vu que le meme gouvernement a foule ̕ aux pieds et usurpe ̕ nos droits, qu’il a me̕prise̕
et ferme ̕ l’oreille a nos addresses, requetes, protets et remonstrations contre son intervention
inconstitutionnelle et injuste dans nos affaires :
Qu’il a dispose̕ de nos revenus sans le consentement
constitutionnel de la Legislature locale, pille ̕ notre tresor colonial, ordonne ̕ l’arrestation de plusieurs
de nos concitoyens, et leur mise aux chaines; jete ̕ au milieu de nos campagnes des Armees de
mercenaires, qui y ont seme̕ l’alarme, l’effroi et la consternation, que la meme soldatsque a rougi
notre sol du sang d’un nombre considerable de nos compatriotes, brule ̕ nos villages, profane ̕ nos
temples, etabli dans toute l’etendue du pays, le regne le plus atroce de la terreur :
Et vu que nous ne
souvons plus souffrir ces violations reiterees de nos droits les plus-chers et supporter patiemment
les outrages et les cruantes multipliees et recentes du Gouvernement du Bas-Canada,
NOUS, au
nom du Peuple du Bas-Canada, adorant le decrets de la Divine Providence, qui nous permet de
renverser un Gouvernement, qui a meconnu l’objet et l’intention, pour lequel, il etait cree̕, et de faire
choix de la forme du Gouvernement la plus propre à etablir la justice, assurer la tranquillite̕
domestique, pourvoir à la defense commune, promouvoir le bien general, et garantir à nous et à
notre posterite̕ les bienfaits de la Liberte, civile et religieuse,
DECLARONT SOLENNEMENT :
1 Qu’a compter de ce jour, le Peuple du Bas-Canada est ABSOUS de toute allegeance à la
Grande-Bretagne, et que toute connexion politique entre cette puissance et le Bas-Canada
CESSE des ce jour.
2 Que le Bas-Canada doit prendre la forme d’un Gouvernement REPUBLICAIN et se déclare
maintenant, de fait, REPUBLIQUE.
3 Que sous le Gouvernement libre du Bas-Canada, tous les citoyens auront les mêmes droits ;
les Sauvages cesseront d’etre sujets à aucune disqualification civile quelconque, et juiront
des memes droits que les autres citoyens le l’État du Bas-Canada.
4 Que toute union entre l’Eglise et l’Etat est declaree abolie, et toute personne a le droit
d’exercer librement la religion et la croyance que lui dicte sa conscience.
5 Que la Tenure Féodale ou Seigneuriale, est, de fait, abolie, comme si elle n’eut jamais existe ̕
dans ce pays.
6 Que toute personne qui porte ou portera les armes, ou fournira des moyens d’assistance au
Peuple Canadien dans sa lutte d’emancipation, est dechargee de toute dettes ou obligations
reeles ou supposees, envers les Seigneurs, pour arrerages en vertu de Droits Seigneuriaux
ci-devant existants.
7 Que le douaire Coutumier, est, à l’avenir, entièrement aboli et prohibi.
8 Que l’emprissonnement pour dettes n’existera plus, sauf les case de fraude evidente, que l’on
specifiera dans un acte de la Legislature du Bas-Canada à cet effet.
9 Que la peine de mort ne sera prononcee que dans le cas du meurtre seulement et pas
autrement.
10 Que toute Hypotheque sur Biens fonds, devra être speciale, et pour etre valide, devra etre
enregistree dans des Bureaux crees a cet effet par un Acte de la Legislature du Bas-Canada.
11 Qu’il aura liberte̕ pleine et entiere de la Presse dans toutes les matieres et affaires publiques.
12 Que le PROCES PAR JURY est garanti au Peuple de l’Etat dans son etendue la plus-liberale
dans les proces criminels, et dans les affaires civiles au montant d’une certaine somme a
etre determinee par la Legislature de l’Etat du Bas-Canada.
13 Que comme une necessite ̕ et un devoir du Gouvernement envers le Peuple, l’Education
publique et generale sera mise en operation et encouragee d’une maniere speciale, aussitot
que le circonstances pourront permettre.
14 Que pour assurer la franchise et la liberte elective, toute election se fera par le moyen du
BALLOT.
15 Qu’aussitot que le circonstances pourront la permettre, le Peuple choisira des Delegues
suivant la division actuelle du pays dans les Villes, Bourgs et Comtes, qui constitueront
une Convention ou Corps legislatif, afin de baser et d’etablir une constitution, solen les
besoins du pays, et conformement aux dispositions de cette Declaration, sujette a etre
modifiee suivant la volunte̕ du Peuple.
16 Que toute personne male audessus de l’age de vingt-un an aura le droit de voter ainsi que
pourvu ci-dessus, pour l’election des delegues sus-nommes.
17 Que toutes les Terres dites de la Couronne, ainsi que celles appelees, reserves de clerge et
celles qui sont nominalement en possession d’une certaine compagnie de speculateurs en
Angleterre, appelee “Compagnie des Terres de l’Amerique Britannique du Nord”,
deviennent de plein droit, la propriete de l’Etat du Bas-Canada, sauf telles portions du dites
terres, qui peuvent être en possession de cultivateurs, que les tiennent de bonne foi, pour
les quelles nous garantissons des titres en vertu d’une loi qui sera passe̕e afin de legaliser la
possession de tels lots de terres, situes dans les “Townships”, qui sont maintenant en
culture.
18 Qu’on se servira des langues Française et Anglaise dans toutes matieres publiques.
ET pour le support de CETTE DECLARATION, et le succès de la cause Patriotique, que nous
soutenons, NOUS, confiants en la protection du Tout Puissant et la justice de notre ligne de
conduite, engageons par ces presentes, mutuellement et solennellement les uns envers les
autres, notre vie, nos fortunes et notre honneur le plus sacre̕.
Par ordre du Gouvernement Provisior,
ROBERT NELSON, President.
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ATTENTION
PROPAGANDE LOYALISTE CI-DESSOUS
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Désinformation ministérielle ↓
Désinformation géopolitique ↓
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